 |
Arrangements
institutionnels internationaux
|
 |
 |
Textes
ONU
de base
|
 |
 |
Agenda
21 Rio
|
 |
|
|
Convention
|
|
Convention-Cadre des
Nations Unies sur les Changements Climatiques (1992)
Article 7. Conférence
des parties
Rapport
de la conférence des parties de Buenos Aires novembre : COP3 (1996)
Rapport de la conférence
des parties de
Bratislava : COP4 (1998)
(Couverture
par le Bulletin des Négociations de la Terre)
Rapport de la conférence
des parties de Nairobi : COP5 (2000)
(Couverture
par le Bulletin des Négociations de la Terre)
Documents de la conférence
des parties de La Haye : COP6 (2002)
(Couverture
par le Bulletin des Négociations de la Terre [
Anglais ])
Convention sur la
diversité biologique (1992)
Article 23. La Conférence
des Parties
Rapport de la conférence
des parties de Buenos Aires novembre : COP3 (1996)
III/15. Accès aux
ressources génétiques
III/21. Relations
de la Convention avec la Commission du développement durable et les conventions
intéressant la diversité biologique, d'autres accords, institutions et
processus internationaux pertinents
Rapport de la conférence
des parties de
Bratislava : COP4 (1998)
(Couverture
par le Bulletin des Négociations de la Terre)
IV/15. Relations
entre la Convention et la Commission du développement durable, les conventions
intéressant la diversité biologique et d'autres accords, institutions
et mécanismes internationaux pertinents
Documents de la conférence
des parties de La Haye : COP6 (2002)
(Couverture
par le Bulletin des Négociations de la Terre [
Anglais ])
Projet de decisions pour la sixième réunion de la conference des parties
17.6. Approche
écosystémique ; utilisation durable ; et mesures d’incitation
18.3 Education
et sensibilisation du public (Article 13)
19.1 Coopération
avec d’autres conventions, organisations et initiatives internationales
|
|
Conférence
|
|
XV. Mise en oeuvre, suivi et examen
|
|
Assemblée
générale
|
|
•
IV. Arrangements institutionnels internationaux
A. Donner une plus grande cohérence aux différents organismes et processus intergouvernementaux
B. Rôle des organisations et institutions compétentes du système des Nations Unies
C. Rôle et programme de travail futurs de la Commission du développement durable
D. Méthodes de travail de la Commission du développement durable
|
|
Commission
du développement durable
|
|
•
D. Étude des groupes d'éléments sectoriels : terres, désertification, forêts et diversité biologique
•
A. Projet de résolution
1. La Commission du développement durable recommande au Conseil économique et social d'adopter le projet de résolution suivant : Arrangements institutionnels pour l'application du Programme d'action mondial pour la protection du milieu marin contre la pollution due aux activités terrestres
C. Questions portées à l'attention du Conseil Décision 4/7. Arrangements institutionnels internationaux
